Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEANS INDUSTRIE
Monsieur Michel FERT

Numéro de dépôt :
4635567
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
JEANS INDUSTRIE de Michel FERT

Présentation de la marque JEANS INDUSTRIE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur Michel FERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Michel FERT domicilié(e) 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FERT domicilié(e) 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France.

La marque JEANS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635567.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANS INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

Michel FERT a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER FRANCE CONFECTION , France Confection


Monsieur Michel FERT - 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France


Monsieur Michel FERT - 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Vêtements en cuir.